France : Meta poursuivi en justice pour violations des droits d’auteur !

Des organismes représentant les éditeurs et les auteurs en France ont décidé d’intenter des actions en justice contre Meta, la société mère de Facebook et Instagram, pour avoir utilisé leurs livres sans autorisation dans le cadre du développement de son intelligence artificielle.

Le Syndicat national de l’édition (SNE), la Société des gens de lettres (SGDL) et le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC) ont saisi le tribunal judiciaire de Paris, dénonçant l’usage immodéré d’œuvres protégées. Vincent Montagne, président du SNE, a affirmé que de nombreux livres publiés par leurs membres figuraient dans les bases de données exploitées par Meta, renforçant l’idée d’une atteinte aux droits d’auteur.

Meta a reconnu l’usage douteux de sa base de données, Books3, qui comprenait près de 200 000 ouvrages, dont plusieurs en français. Bien que l’entreprise défende son acte en invoquant le principe d’usage raisonnable, les organisations de créateurs insistent sur la nécessité de respecter le cadre juridique entourant la création littéraire.

Selon Christophe Hardy, président de la SGDL, il est crucial que les IA prennent en compte la création artistique tout en proposant des compensations pour l’utilisation des œuvres.

François Peyrony du SNAC a également souligné les dangers que représente cette technologie pour le patrimoine culturel, mettant en évidence la capacité des IA à produire des ouvrages qui rivalisent avec ceux des véritables auteurs.